CleanMed

mentions légales

1. Éditeur du site
Le site https://cleanmedaix.fr est édité par : Clean Med
Forme juridique : Auto-entreprise
Adresse : Avenue André Magnan – Aix en Provence
E-mail : contact@cleanmedaix.fr
Téléphone : 06 65 49 08 89
Numéro de SIRET : 79998434900016
Responsable de publication : Frédéric David

2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par : Copilhost
Adresse : 61 Rue de Lyon, 75012 Paris, France
E-mail : contact@copilhost.fr

3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logos, vidéos, éléments graphiques, etc.) est la propriété exclusive de Clean Med, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation préalable est interdite et peut constituer une contrefaçon sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.

4. Collecte des données personnelles
Pour des informations sur la collecte et le traitement des données personnelles, veuillez consulter notre politique de confidentialité disponible sur ce site.

5. Limitation de responsabilité
Clean Med s’efforce de fournir des informations exactes et à jour sur son site. Cependant, l’éditeur ne peut être tenu responsable des erreurs ou omissions, ni des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation des informations présentes sur le site.
Les liens hypertextes présents sur le site peuvent conduire vers d’autres sites. Clean Med décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites tiers.

6. Cookies
Ce site utilise des cookies. Une bannière de consentement vous permet de les accepter, les refuser ou de gérer vos préférences.

7. Loi applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux d’Aix-en-Provence, sauf dispositions légales contraires.

8. Tribunal compétent
En cas de litige, le tribunal judiciaire compétent est :
Tribunal judiciaire d’Aix-en-Provence

Retour en haut